Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site 2DMS Jeux est édité par 2D ONLINE (projet 2DMS).
2D Online, association loi 1901 déclarée à la préfecture du Cher.
SIREN : 809 385 578 - CODE APE : 9499Z

Directeur Général : M. DURET Damien
Directeur de la publication : M. PREVOST Patrick

Correspondance : 2D ONLINE, 78 Allée Primavera, Centre UBIDOCA 21471, 74370 ANNECY, France

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est le M. Patrick Prévost en sa qualité de secrétaire général.

3. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous écrire :

4. Hébergeur

Le présent site internet est hébergé sur un serveur en France géré par la société o2Switch SAS – Chemin des Pardiaux 63000 Clermont Ferrand – France.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, illustrations, logos, éléments graphiques, codes sources) est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. 2DMS est une marque déposée auprès de l'INPI.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

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7. Limitations de responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Il ne peut toutefois garantir l’absence d’erreurs ou d’interruptions de service.

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9. Accessibilité

2DMS Jeux vise une expérience accessible au plus grand nombre (structure HTML sémantique, navigation clavier, contrastes vérifiés). Si vous rencontrez une difficulté d’accès, écrivez-nous à contact@2donline.fr.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les juridictions françaises seront compétentes.

Dernière mise à jour : septembre 2025

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